Mentions légales Editeur et responsable de la publication: Raison sociale : DTAG’S SAS Adresse : 495 Route de la Croix de Marcille, 74140 NERNIER Adresse électronique : dtagspialoux@dtags.fr Téléphone : 06 34 68 64 33 N° Registre Commerce : 803 385 541 RCS THONON N° SIREN de l’établissement : 803 385 541 00013 N°Code APE : 8129B N° d'assujettissement à la TVA : FR 60803385541 Création et support technique Site internet créé et géré par la société Engagement de DTAG’S Même à titre payant, DTAG’S s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers. Propriété
La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur www.DTAG’S.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de DTAG’S. www.dtags.com est la propriété de la société DTAG’S (803 385 541).
Conditions générales d’utilisation du site
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.
Informatique et Liberté
DTAG’S s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site et la confidentialité des informations personnelles fournies.
Vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent, ainsi que d'un droit de modification ou de suppression de celles-ci (Art. 36 de la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).